Mentions légales
1 - Editeur du site
Mélodie PINGEOT, entrepreneur individuel
Nom commercial : Les Merveilles de Mélodie
Immatriculée au Répertoire des Métiers de Lorient
Numéro SIRET : 937 755 882 00019
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 16 Keradelys, 56850 Caudan, France
Email: lesmerveillesdemelodie@gmail.com
Téléphone : +33 (0)7 69 67 55 53
Assurance responsabilité civile professionnelle :
L'éditeur est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de ACM IARD SA, sous le numéro de police I8 4042265. Cette assurance couvre les dommages pouvant survenir dans le cadre de l'activité artisanale ainsi que la vente en ligne des produits proposés sur ce site.
2 - Directeur de la publication
Mélodie PINGEOT
3 - Hébergeur du site
OVHcloud
Raison sociale : SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com
Email : support@ovhcloud.com
4 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, créations, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
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8 - Médiation
Conformément à la réglementation sur la médiation de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur compétent après avoir tenté une résolution amiable :
Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C)
9 rue de Ponthieu
75008 Paris - France
https://www.cm2c.net9 - Droit applicable & juridiction compétente
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